Montages financiers de certaines sociétés éoliennes françaises 

Éolien: Possible conflit d’intérêts au Crédit Mutuel ? 

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LÉO LE CALVEZ

7MIN

INFO FACTUEL – Le numéro 2 de la Banque Transatlantique du Luxembourg se trouve-t-il au coeur d’un conflit d’intérêts ? Fabrice Bonischo, numéro 2 de la Banque Transatlantique du Luxembourg, une filiale à 100 % du Crédit Mutuel Alliance Fédérale, est aussi l’administrateur d’une holding du nom de An Muileann. La holding est le point de transit entre de nombreuses petites sociétés de production d’électricité éolienne française aux comptes douteux et le Luxembourg.

 
Application du Crédit Mutuel
 
Application du Crédit Mutuel SOPA IMAGES/SIPA

Fondée en 1989 par le Crédit Mutuel, la Banque Transatlantique Luxembourg est une banque privée de droit luxembourgeois et une filiale de Banque Transatlantique. Membre du Comité de direction, Fabrice Bonischo y tient le poste de Directeur Associé et représente ainsi la deuxième figure la plus importante de la banque. Le nom de cet homme, plutôt discret, apparaît également dans le conseil d‘administration d’une holding de sociétés d’énergie éolienne.

Zone d’ombre des énergies renouvelables, ces petites sociétés à responsabilité limitée de production d’électricité sont difficiles à quantifier de manière précise à l’échelle nationale. Selon les chiffres de l’Observatoire de l’éolien, publiés dans son édition de 2023, le secteur emploie un total de 28.266 personnes. Les emplois directs et indirects sont en constante augmentation et s’appuient sur 900 sociétés présentes sur toutes les activités de la filière éolienne. Ces sociétés sont autant de groupes industriels que de TPE.

Elles sont donc très nombreuses, dans le marché de l’éolien, à disposer de petits capitaux de départ compris entre 1000 et 3000 euros. Un montant dérisoire, qui implique que leur responsabilité ne pourra jamais être engagée au-delà, en cas de faillite. Ce montant est encore plus surprenant à la vue de leur objet social, qui consiste en « la réalisation de parcs de production d’énergies renouvelables et plus particulièrement la construction et l’exploitation de parcs éoliens, le montage, le financement, l’ingénierie et l’exploitation d’opérations de développement des énergies, notamment renouvelables et fossiles » (source Papers). En somme, une mission qui implique de manipuler des dizaines de millions d’euros.

Nous avons découvert qu’elles sont nombreuses à être liées au Luxembourg via une holding du nom d’An Muileann et dont l’administrateur n’est autre que Fabrice Bonischo, le numéro 2 de la banque Transatlantique du Luxembourg, une filiale à 100 % du Crédit Mutuel Alliance Fédérale.

Un marché opaque sur fond de deniers publics

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) publiée au Journal officiel du 18 août 2015, engageait la France dans la lutte contre le dérèglement climatique et à la préservation de l’environnement. Des plans d’action ont été mis en place dont le développement de l’énergie éolienne.

Dans le souci d’encourager le développement de l’éolien, l’État Français décide d’un prix de rachat de la production d’électricité éolienne plus élevé que ceux du marché afin de soutenir le secteur. Au-delà du prix de vente garanti, le financement de l’éolien se base sur la prise en charge de l’environnement électrique, comme par exemple les réseaux ou encore les raccordements. Le tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité (TURPE) a été créé en 2000, donnant à Enedis et RTE les moyens financiers d’adapter leurs outils. Le TURPE représente plus de 30% de la facture d’électricité des ménages français. En clair, le contribuable participe très largement au développement de l’énergie éolienne. En contrepartie, le secteur manque de transparence et l’industrie échappe souvent à l’impôt.

Les sociétés de production d’électricité éolienne s’organisent dans une logique de poupées russes. Derrière le nom d’une entreprise se cachent en réalité plusieurs entités. Nous avons ainsi découvert une cinquantaine de sociétés liées au Luxembourg via une holding du nom d’An Muileann et dont l’administrateur n’est autre que Fabrice Bonischo, le numéro 2 de la banque Transatlantique du Luxembourg, une filiale à 100 % du Crédit Mutuel Alliance Fédérale. L’actionnaire principal de la holding An Muileann est la société Odessa Securities, épinglée par les Panama Papers.

Des chiffres d’affaires en baisse et pourtant des actifs toujours plus grands

À regarder de près les comptes de certaines de ces cinquante sociétés, des questions apparaissent. « Parc Éolien de l’Abbaye » est par exemple l’une des sociétés de production d’électricité dont les comptes ont attiré notre attention. Son chiffre d’affaires en 2016 était d’un peu moins de 90.000 euros, trois ans plus tard, en 2019, il passe à 39.000 euros. Soit une perte de plus de 50.000 euros. En 2020, le chiffre d’affaires est de 19.300 euros et reste identique en 2021. Pourtant, son résultat net est déficitaire jusqu’en 2019 de 103.000 euros. En 2020, il remonte à 51.000 euros avant d’exploser les compteurs en 2021 avec 1,89 million d’euros de résultat net. Comment, en cinq ans, le chiffre d’affaires de la société a-t-il pu baisser alors que le résultat net de la société a explosé ?

L’explication se trouve dans les produits financiers de participation qui, dans le cas de cette société, se sont élevés à 1.934.000 euros pour 2021. En théorie, les produits financiers de participation sont censés être des placements avec les excédents de trésorerie d’une entreprise, à l’occasion de son exercice comptable.

En 2019 et 2020, le « Parc Éolien de l’Abbaye » avait plus d’un million d’euros de trésorerie malgré des résultats déficitaires. En déduction, cette société a réalisé des placements qui lui ont rapporté de l’argent, avant d’affecter cela à son résultat net jusqu’à être déficitaire l’année suivante. Pourtant, compte tenu des prix garantis par l’État, elle n’aurait jamais dû être à perte pendant plusieurs années.

Des anomalies dans les 50 sociétés éoliennes

Il est fort probable, selon un expert en écriture comptable qui a requis l’anonymat, que « le résultat net a été remonté sous forme de dividendes à l’associé unique, auquel cas, compte tenu du secret fiscal luxembourgeois, on ne peut y avoir accès ».

Au-delà de l’exemple du « Parc Éolien de l’Abbaye », d’autres anomalies se remarquent dans toutes les autres sociétés de production. Leurs noms commencent toutes par « Parc Éolien », elles n’enregistrent chacune aucun salarié et sont toutes dirigées par deux hommes, Stanislas et Xavier de la Rochefoucauld. Toutes affichent également des cascades comptables qui défient la logique.

Un lanceur d’alerte, expert anonyme qui nous a contactés et qui a réalisé un travail d’enquête en sources ouvertes sur la rentabilité des énergies renouvelables explique : « Les chiffres d’affaires des sociétés exploitantes évoquées sont limités, voire très bas, on en conclut qu’elles produisent très peu d’électricité. A contrario elles ont énormément d’argent dans les actifs circulant, on ne sait pas où part cet argent car elles appartiennent toutes à une holding luxembourgeoise, elle-même détenue par un actionnaire unique basé au Panama et cité dans les Panama Papers. » Et de s’interroger : « Je me demande si les parcs éoliens rattachés à ces sociétés dites “Parc Éolien” existent vraiment. »

Des sociétés en poupées russes

En effet, la société Parc Éolien de l’Abbaye a été créée le 22 avril 2016 par Thierry Cazette de Saint-Léger avec un capital de départ de 3000 euros. L’associé unique, autrement dit l’actionnaire, se nomme Financier Caravelle II, une SOPARFI, soit un terme juridique utilisé pour désigner une holding Luxembourgeoise. Elle est elle-même détenue par une autre holding basée au Luxembourg, la Compagnie Financière AN MUILANN dont l’actionnaire unique est la société ODESSA SECURITIES S.A.

Cette société détient son siège au Panama et s’est retrouvée citée dans les Panama Papers, affaire révélée en 2016 par le consortium international des journalistes d’investigation. Un élément embarrassant apparaît dans la comptabilité de la société FC II-Parc Éolien I, fondée par Thierry Cazette de Saint-Léger et où l’associé unique est la Financière Caravelle, qui appartient à la holding Muileann. Lors de sa création, il a fallu acter le dépôt des 3000 euros de capital de départ. Dans ce cas précis, c’est la banque de Fabrice Bonischo qui s’en est chargée. C’est donc la banque que dirige un des administrateurs qui a certifié la somme de départ.

Pour notre expert anonyme, « il convient de s’interroger sur le nombre de sociétés qu’a certifié le Crédit Mutuel Luxembourgeois dans lesquels son numéro 2 était administrateur de l’actionnaire. »

Un conflit d’intérêts qui ne dit pas son nom

Selon l’Agence Française Anticorruption, « il est dès lors pertinent de considérer que constitue un conflit d’intérêts toute situation d’interférence entre la fonction exercée au sein d’une entreprise et un intérêt personnel, de sorte que cette interférence influe ou paraisse influer sur l’exercice loyal de la fonction pour le compte de cette entreprise ». Une définition qui interroge sur la double activité de Fabrice Bonischo.

Factuel a sollicité le numéro 2 de la Banque Transatlantique du Luxembourg, sur la compatibilité de ce cumul de fonction,  notamment sur le fait qu’il était administrateur d’une holding dont l’actionnaire unique est une société issue des Panama Papers. Fabrice Bonischo n’a pas répondu à notre demande.

Le lanceur d’alerte a décidé de se rapprocher de l’association Anti-Corruption « AC!! » qui étudie actuellement la possibilité de saisir la justice française. Son président, Marcel Claude, se refuse à tout commentaire pour le moment.

Thierry Cazette de Saint-Léger, Stanislas et Xavier de la Rochefoucauld ont été contactés via leur cabinet d’avocat Toulousain à qui ils ont donné pouvoir dans les statuts des sociétés. Nous n’avons, à cette heure, reçu aucune réponse de leur part.

« Ce mélange des genres pose des questions. Je m’étonne que le Crédit Mutuel soit aussi souple sur la double casquette du numéro 2 de sa filiale luxembourgeoise. Les autorités de contrôle – bien que leurs homologues luxembourgeois fassent un excellent travail – devraient s’alarmer que Fabrice Bonischo soit lié à une holding détenue par un actionnaire cité dans les Panama Papers. Cela pose des questions sur notre souveraineté énergétique et sur les sociétaires du Crédit Mutuel, qui sont, rappelons-le, des contribuables français qui payent très cher leur électricité pendant que d’autres font des jeux comptables avec ces sociétés offshores », conclut notre lanceur d’alerte.

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Eolien : vos maires s’opposent !

 
NORMANDIE 
SEINE-MARITIME 
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Projet éolien: « une imposture écologique », selon la maire de Vorly, Corinne Lefebvre

https://www.leberry.fr/vorly-18340/actualites/projet-eolien-une-imposture-ecologique-selon-la-maire-de-vorly-corinne-lefebvre_14443577/

Publié le 29/01/2024 à 11h00

Projet éolien: "une imposture écologique", selon la maire de Vorly, Corinne Lefebvre
Le projet d’implantation d’un parc éolien à Vorly est très suivi par la municipalité qui parle d’une « imposture écologique  » (photo d’illustration) © Agence BOURGES

Lors de ses voeux à la population, la maire, Corinne Lefebre, a présenté les projets 2024, et rappelé que le conseil municipal « a fortement combattu cette imposture écologique » que représente le projet d’implantation éolien prévu sur la commune

Après un retour sur les projets réalisés en 2023, la première édile a annoncé le début des travaux du city-stade et de l’espace fitness pour ce printemps. Ce projet sera subventionné à hauteur de 80 % avec un reste à charge de 20 % pour la commune.

Les pistes d’investissement pour 2024

Toujours pour 2024, des pistes d’investissement sont en réflexion dont la fin de l’aménagement du cimetière avec l’installation d’un jardin du souvenir ; la réfection de la chaussée de la RD71 (Chambon – Levet) pour un aménagement destiné à réduire la vitesse et la modification de la salle des fêtes (vitres et chauffage).

Parmi les autres sujets abordés par l’élue, un point particulier est suivi avec attention par la municipalité. Il s’agit du projet d’implantation éolien. « Si le mât est aujourd’hui démonté, la menace est toujours là et nous devons être vigilants. Notre conseil municipal a fortement combattu cette imposture écologique », a déclaré l’édile.

De grands projets pour 2024 à Levet

Puis, Corinne Lefebvre est revenue sur les nouvelles mesures de tri des déchets, Vorly ayant été désignée par Bourges Plus comme commune test pour cette expérimentation.
Dorénavant tout dépôt de bio-déchets est interdit dans le bac vert. En plus des composteurs individuels reçus par les habitants, un composteur partagé a été installé sur le parking de l’atelier municipal. Les bacs seront ramassés les semaines paires.

Vandalisé, le mât de mesure installé pour un projet de parc éolien à Vorly sera remplacé au printemps

La maire a conclu son discours sur une note pleine d’espoir puisque, contrairement à beaucoup de communes qui connaissent une baisse de leur population, Vorly a enregistré une augmentation de la natalité passant de 248 à 255 habitants.

 
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Projet éolien voisin : Pamproux sera dédommagée pour les nuisances et dégâts occasionnés

Publié le 25/01/2024 à 16:44 | Mis à jour le 25/01/2024 à 16:44

Marie Naudin, maire de Pamproux (au centre) et les adjoints. À ses côtés, Thierry Gouband et Jean-Michel Faucher. Debout, Régis Marcusseau, et Karine Marché.
© (Photo NR)

Le conseil municipal de Pamproux s’est réuni lundi 22 janvier 2024, sous la présidence de Marie Naudin, la maire, pour sa première séance de l’année.

Servitude de passage et indemnités pour l’accès au projet éolien de Champs-Carrés. La commune voisine de Rouillé, située dans la Vienne, a missionné l’entreprise Qenergy, basée à Bordeaux, pour la réalisation de son projet d’énergies renouvelables, avec la construction de six éoliennes.

Morine Larrieu, chargée d’affaires territoriales et Anaëlle Duchatelle, chargée de développement éolien à Qenergy, sont venues présenter, lors de la séance du conseil municipal de Pamproux, le projet éolien de Rouillé, dont les débuts datent de 2012.

Autorisé en 2018 par arrêté préfectoral, il a obtenu en 2023 un jugement favorable de la cour administrative d’appel de Bordeaux. La mise en service est prévue en 2026-2027, avec six éoliennes de 165 m de hauteur, pour une puissance totale de 18 MW.

La commune de Pamproux est concernée par l’accès au chantier, le passage des engins, le confortement de la voirie, le passage de câbles, etc. Un linéaire de 2.468 m de voies communales et 550 m de chemins ruraux sont concernés, soit 3.018 m au total.

Qenergy s’engage à dédommager la commune, sous forme d’indemnités, pour l’utilisation de la voirie communale et les nuisances occasionnées. Concernant les 2.468 m de voies communales, le conseil opte pour le scénario suivant : 80 % des 197.440 € proposés au lancement des travaux, soit 157.952 € et 20 % restants répartis pendant 30 ans, tous les cinq ans, soit 6.580 €.

Concernant les 550 m de chemins ruraux, lors du lancement des travaux, 5.440 € seront versés pour le confortement des 68 ml et 38.720 € sur les 484 ml pour le passage de câbles.

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Electricity Prices Are Soaring: It’s Time to Hold the “Energy Transition” Accountable

Un article de Mitch Rolling et Isaac Orr.
Janvier 2024.
Sur la revue numerique de John Droz.

Le prix de la transition dite verte n est plus soutenable . The regulatory research associates ,RRA,une division de tandard & Poor qui font trembler le ministre de l Economie, révèle que les prix qui caracolent dépendent des sommes ubuesques dépensées par les turbines, les panneaux ,les installations de gaz naturel et les lignes de transmission, transformateurs etc. L infrastructure électrique pour convoyer cette énergie.
Bien sur ce renouvelable va clamer que les accélérations de prix ne sont faites qu une fois par an mais le mensonge est éventé . Ils font monter la mayonnaise huit fois par an.

Il n y a pas de marché de l électricité . Les compagnies d’électricité sont des monopoles approuvés par l Etat. Ils vendent l électricité sur le territoire qu’ils occupent. Le PUC public utilities Commission fixent les prix.Les energeticiens s addressent au PUC pour élever les tariffs. C est le rate case ou requête de taux additionnel.

En 2022 80 requetes de taux additionnel aux USA.

En Grande Bretagne c est peut être pire :
Les promoteurs mettent le couteau sous la gorge au gouvernement Sunak.  » Payez ou nous partons »!
Dernièrement il y a eu un abandonnement d’un grand projet offshore . Et puis on connait par cœur les déboires de Siemens Gamesa en bail out par CommerzBank. Ce gouvernement enchaîné par l ideologie net zero carbone doit payer la rançon . Les contrats sur la difference sont même copiés par l UE.
Ce sera aux contribuables de fouiller dans leurs poches pour trouver le surplus à répétition qui convient. Et les salaires
ne suivent jamais le mouvement. Donc c est mission impossible pour le consommateur anglais qui a en sus le fardeau de l inflation à porter.

En raison de cela les grèves augmentent de tous les côtés y compris de la part du National Health Service et les décès s’ensuivent.
En France, les promoteurs du renouvelable font exactement pareil, c est un système de rançonnage systematique du consommateur et les chèques energie pas revalorisés ne sont que le cache sexe de l appauvrissement general par la transition écologique jamais debattue mais imposée par la trique ou le gourdin.

Le consommateur paie toujours plus cher une énergie qui ne suffira pas aux besoins d où les incitations à la sobriété ou bien les victimizations incessantes de la consommation d’énergie . Tout ceci va de pair avec la haine de l humain
prônée à Davos. Les humains responsables du climat alors que le geoengineering est bien sur à la base de la montée des températures .
On camoufle bien des crimes contre l humanité en diabolisant ces mêmes victimes.

La transition n amène que des problèmes , il est temps de la désavouer comme nuisible à l espèce et à la planete.
La sequestration du carbone repose sur la biodiversité saine et pas sur une quaincaillerie de l intermittence , du défrichage anarchique et de la destruction de la santé publique .
Mais le gouvernement ne sait pas réfléchir .

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